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 legislation

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sergio
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MessageSujet: legislation   Dim 29 Mar 2009 - 19:01

j'ai trouvé ce petit texte ....

Dans cet article vous sont donné quelques infractions fréquentes à ne pas commettre sur la route. Cet article est à caractère informatif et non officiel.
Préambule

* Dit "cyclomoteur" : véhicule à deux ou trois roues dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 45 km/h et équipé. Pour un cyclomoteur à deux roues, d'un moteur d'une cylindrée ne dépassant pas 50 cm3 s'il est à combustion interne ou d'une puissance maximale nette n'excédant pas 4 kilowatts pour les autres types de moteur
* Dit "motocyclette légère" : motocyclette dont la cylindrée n'excède pas 125 cm3 et dont la puissance n'excède pas 11 kilowatts ; les motocyclettes qui, avant le 5 juillet 1996, étaient considérées comme motocyclettes légères ou qui avaient été réceptionnées comme telles restent classées dans ces catégories après cette date, à l'exception des véhicules à deux roues à moteur dont la cylindrée n'excède pas 50 cm3 et dont la vitesse n'excède pas 45 km/h munis d'un embrayage ou d'une boîte de vitesses non automatique qui sont des cyclomoteurs ; les véhicules à deux roues à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 125 cm3 mis en circulation sous le genre vélomoteur avant le 1er mars 1980 sont considérés comme des motocyclettes légères ; l'adjonction d'un side-car à une motocyclette légère ne modifie pas le classement de celle-ci
* Dit "motocyclette" : véhicule à deux roues à moteur ne répondant pas à la définition du cyclomoteur et dont la puissance n'excède pas 73,6 kilowatts (100 ch) ; l'adjonction d'un side-car à une motocyclette ne modifie pas le classement de celle-ci

Le deux roues

Eclairage

* Feux de route non conforme ou défaillant: Classe 3
* Feu de croisement non conforme ou défaillant: Classe 3
* Feu de position non conforme ou défaillant : Classe 3
* Feu de stop non conforme ou défaillant: Classe 3
* Un feu de route doit éclairer à une distance minimale de 100m, croisement 30m sans éblouir et position avant et arrière être visible à 150m.
* Le feu de stop doit être visible à 150m , ne doit pas éblouir les autres usager.

Clignotants

* Pour un cyclomoteur, ils sont obligatoires si équipés à la sortie d'usine.
* Pour motocyclette légère (- de 125 cm3) et motocyclette ( + de 125cm3): Ils sont obliatoires. En cas d'absence ou défaillance de ceux ci, Amende de classe 3

Eclairages non homologués tels ( ex Néons )

* Si le véhicule en est équipé: Amende de classe 3

Pneumatique

* Pneu non conforme ou lisse: Amende de classe 4 et immobilisation possible du véhicule.

Rétroviseur

* Le rétroviseur gauche est obligatoire, l'autre facultatif. L'absence du premier donne lieu à une amende de classe 3.
* La visibilité doit être optimale et le rétroviseur doit être homologué

Plaque d'immatriculation

* Tout cyclomoteur acheté après le 1er juillet 2004 doit être munis d'une plaque d'immatriculation. Ils seront obligatoire sur tous à partir du 30 juin 2009.
* L'absence de plaque donne lieu à une amende de classe 4
* L'illisibilité, le déplacement de la plaque dans le passage de roue et la non conformité de la plaque est punissable d'une amende de classe 3

Indicateur de vitesse


* L'absence d'indicateur de vitesse donne lieu à une amende de classe 3

Echappement

* L'utilisation d'un échappement dit "non homologué" donc non utilisable sur la route est passible d'une amende de classe 3

Le motard

* Conduite de motocyclette ou motocyclette légère sans le permis necessaire: Amende jusqu'à 15000€ , 5 ans d'interdiction de conduire certains véhicules ou de passer le permis de conduire voir des examens ou concours officiels. De plus un an de prison possible et confiscation du véhicule.
* Conduite sans assurance: Amende de 3750€ d'amende maximum. Suspension ou annulation possible du permis pendant un durée maximale de 3 ans, TIG ( Travaux d'intérets généraux ), et 5 ans d'interdiction de conduire certains véhicules ou de passer le permis de conduire voir des examens ou concours officiels. De plus un an de prison possible et confiscation du véhicule.
* Non port du casque : Amende de classe 4

Comportement et nuisance


* Excès de bruit ( même sans sonomètre ) : Amende de classe 3
* Stunt sur la voie publique: Amende de classe 2

Resultats de la recherche pour le mot infractions

* Aucun résultat disponible pour le mot recherché
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Maxdtmx



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MessageSujet: Re: legislation   Dim 29 Mar 2009 - 19:10

Heureusement que ce n'est pas appliqué à la lettre sinon 90% des motards seraient arrêtés Shocked
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sergio
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MessageSujet: Re: legislation   Dim 29 Mar 2009 - 19:13

heuuu!!ha ! ...toi aussi siffle
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Maxdtmx



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MessageSujet: Re: legislation   Dim 29 Mar 2009 - 19:15

lol si je me faisais arrêter avec ma dtmx et que le mec contrôle tout ce que tu viens d'énumerer je suis mal grrr
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phil06
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MessageSujet: Re: legislation   Dim 29 Mar 2009 - 19:18

Maxdtmx a écrit:
lol si je me faisais arrêter avec ma dtmx et que le mec contrôle tout ce que tu viens d'énumerer je suis mal grrr

plus un grrr
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sergio
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MessageSujet: Re: legislation   Dim 29 Mar 2009 - 19:22

imaginez ,parmi tout les membres de ce fofo ,il y surement quelqu'un qui fait parti de la "maison ".
il doit rouler partout sauf dans son quartier pété de rire pété de rire je sors
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Maxdtmx



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MessageSujet: Re: legislation   Dim 29 Mar 2009 - 19:24

lol! vaux mieux pas pour lui sinon il se fait arrêter aussi scratch
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juniortiti



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MessageSujet: Re: legislation   Dim 29 Mar 2009 - 20:19

Bin j'en fais partit et vous assure que je n'ai jamais verbalisé pour ces infractions! Laughing
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bricolo93
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MessageSujet: Re: legislation   Dim 29 Mar 2009 - 20:29

en meme temps t'imagine le nombre de carnet a souche qu'il faudrait que tu remplisse

trop de travail pour un fonctionnaire lol! lol! lol! lol!

ps:le prend pas mal mais la j'etait un peu obliger trop tentant et puis j'en avais une autre mais trop mechante donc a la ferra pas lol! lol! lol! lol!

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Maxdtmx



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MessageSujet: Re: legislation   Dim 29 Mar 2009 - 20:29

C'est bien tu es un bon policier alors Wink
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alceste
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MessageSujet: Re: legislation   Dim 29 Mar 2009 - 20:30

Ici ça dit que les cligno sont obligatoire et sur le code de la route ils marquent que les engins 2 roue de moins de 500 KG peuvent ne pas avoir de feux (sauf si ils en ont d'origine).Et dans le code ils ne parlent pas de cylindrée.

Ce texte est sur le fofo donc j'ai pas revé.

On croit qui ???

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phil06
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MessageSujet: Re: legislation   Dim 29 Mar 2009 - 20:30

c'est comme a dit maddtmx;il faudrait que tu passe tes journées à arrêté
tous les motards lol! ,vers chez moi c'est plutôt les scooters 50 cc trafiqué qui se font contrôlé lol!


Dernière édition par phil06 le Dim 29 Mar 2009 - 20:32, édité 1 fois
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Maxdtmx



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MessageSujet: Re: legislation   Dim 29 Mar 2009 - 20:31

tant mieux ça les dressent! Twisted Evil
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bricolo93
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MessageSujet: Re: legislation   Dim 29 Mar 2009 - 20:33

sont obligatoire si le vehicule lors de sont homolagation en etait pourvu

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alceste
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MessageSujet: Re: legislation   Dim 29 Mar 2009 - 20:35

Donc ça veut dire quoi ?

POUM POUM a écrit:
Salut,

J' ai déjà planché sur la question:

1 ) La version officielle des forces de police : ta machine doit avoir ses clignotants si elle a été homologuée avec. Ce qui ne veut en fait rien dire. Un constructeur ou même un importateur peut avoir posé des clignotants sans que cela rentre dans le cadre légal simplement pour enrichir l' équipement de la machine. Je me rappele mon permis moto ( il y a 23 ans si si ...) .Il fallait utiliser soit le clignotant soit le bras pour signaler un chagement de direction en fonction de l' équipement de la machine.Donc les clignos n'étaient pas obligatoires au moins à l' époque.

2 ) Ce que j' ai trouvé sur le site officiel http://www.legifrance.gouv.fr

Article R313-14 du code de la route

Feux indicateurs de direction.


I. - Tout véhicule à moteur ou toute remorque dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 0,5 tonne doit être pourvu de feux indicateurs de direction à position fixe et à lumière clignotante. Ces dispositifs doivent émettre une lumière non éblouissante orangée vers l'avant et vers l'arrière.


II. - Les dispositions du I ci-dessus ne sont applicables ni aux cyclomoteurs ni aux quadricycles légers à moteur, sans carrosserie fermée, qui, toutefois, peuvent être munis de feux indicateurs de direction.


III. - Lorsqu'une remorque d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 0,5 tonne ou un appareil agricole ou de travaux publics remorqué, ou son chargement masque les feux indicateurs de direction du véhicule tracteur, la remorque ou l'appareil doit être muni des dispositifs correspondants.


IV. - Pour tout véhicule ou matériel agricole ou de travaux publics remorqué, les feux indicateurs de direction peuvent être fixés sur un support amovible.


V. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.


VI. - La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, en cas d'absence, de non-conformité ou de défectuosité des feux indicateurs de direction, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.



Je ne vois pas l' obligation l' obligation pour une pauvre DT qui pèse moins que 500 kg

Bon maintenant, personne ne sait quoi penser........comme d' hab avec toute réglementation .....

Ciao
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alceste
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MessageSujet: Re: legislation   Dim 29 Mar 2009 - 20:42

Si je comprend bien d'un coté un texte dit cligno obligatoire et l'autre que en dessous de 500Kg de poids en charge c'est option ?

Apres peut etre j'ai rien bité au tableau...je viens de me reveiller lol!
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binjin



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MessageSujet: Re: legislation   Dim 29 Mar 2009 - 21:10

Citation :
* Conduite sans assurance: Amende de 3750€
d'amende maximum. Suspension ou annulation possible du permis pendant
un durée maximale de 3 ans, TIG ( Travaux d'intérets généraux ), et 5
ans d'interdiction de conduire certains véhicules ou de passer le
permis de conduire voir des examens ou concours officiels. De plus un
an de prison possible et confiscation du véhicule.

Hùm !! Je suis assurer ! Mais j'ai pas encore reçu le coupon ...
Je suis toujour dans le cas non assurée ??
Si je suis concidéré comme non assurée ... bha j'ai pris des méchant risque hier sans le savoir lol !

Et puis, un jour je me suis fais choper par des gendarme nationaux !
J'allais m'engager sur ma petite route a coté de chez moi en DTMX ... je comptais faire 200 metre pour aller jeter une poubelle !
J'été sans casque, sans plaque, sans retro gauche, sans clinio, sans papier (la CG été encore a la prefecture), elle été pas assuré, et j'avais pas le permi !

J'été encore dans mon chemin ! J'allais pour m'engager, un break laguna bleu marine, vitre teinté, s'arrete devant moi lol!
J'ai pas calculer sur le coup, il baisse la vitre ... deux gendarme affraid affraid affraid
Il commence a me parler ! couper le moteur !
Vous compté aller ou comme ça ??
(jetter ma poubelle monsieur ! 'j'été pas fier')
Savez vous que le port du casque est obligatoire ?
(oui monsieur)
Sans casque c'est 90 euro ... sa vous le savez ?
(oui monsieur, mais bon j'allais juste jeter ma poubelle)
c'est pas la raison, le casque est obligatoire !
Vous habiter ou ?
(juste la derriere)
bon ecouter, la prochaine fois, pas de cadeaux ... c'est 90 euro ! pour cette fois cis vous pousser la moto !!
(ok monsieur, et merci, je vous promet, vous me reverais plus)
on l'espere bien !

la je risquais tres gros!
mais d'un autre coté !
j'ai un amis de la police municipale qui ma dit que vu que le chemin ou j'été est privé ! chez moi quoi ! il ne pouvais rien me dire !!

mais bon a ne pas refaire ... maintenant il ne me manque que le coupon de l'assurance et c'est bon !

@+
benjamin
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bricolo93
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MessageSujet: Re: legislation   Dim 29 Mar 2009 - 21:30

dans un chemin privé
tant que tu gratouille pas le bitume du public tu risque rien
bon apres vaut mieux faire profile bas un peu quand meme car le jour ou y te choppe attention

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alceste
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MessageSujet: Re: legislation   Dim 29 Mar 2009 - 21:49

Et quelqu'un a une idée alors avec mon histoire de cligno (un coup obligatoire, un coup si ; Dans 2 texte differents).

Vous avez compris quoi ?
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juniortiti



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MessageSujet: Re: legislation   Dim 29 Mar 2009 - 21:51

Ouais, je pense qu'ils on voulu t'impressionner, sachant pas que toi tu savais l'histoire du chemin privé, ils on fait un coup de bluff en somme! Very Happy
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binjin



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MessageSujet: Re: legislation   Dim 29 Mar 2009 - 22:11

ouai je pence ! le bluf ! en tout cas je serais engagé !! bha la j'été mal !
avec tout les infraction cumulé jpartais en taule lol!


pour tes clinio ! c'est bien ce qu'il me semble ! tu a la bonne piste alceste !

ya des moto homologué sans clinio (vielle moto en principe)! donc les clinio ne sont pas obligatoire sur ces derniere !

puis d'apres le code de la route ! si tes clinio pete ou que tu n'en a pas ! tu dois signaler au autre ton changement de direction en tendant le bras !


mais bon jamais j'ai entendu que quelqu'un c'est fais arreté a cause de ses clinio !!

par contre les rétro ... il sont vache ! tu la pas ! c'est 40 euro !

@+
benjamin
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sergio
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MessageSujet: Re: legislation   Dim 29 Mar 2009 - 22:22

heu !...pour les clignos ...je peu comprendre ...un coup oui ,un coup non ...un coup oui ,un coup non ,jusque là tout va va bien ,c'est des clignos
lol!

mais pour le casque ,c'est quand meme ta tronche qui est en jeu . je sors je sors
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binjin



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MessageSujet: Re: legislation   Dim 29 Mar 2009 - 22:25

ouai mais bon ! ...
le casque biin ... j'en avais pas a cette epoque !

lol! je sors
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sergio
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MessageSujet: Re: legislation   Dim 29 Mar 2009 - 22:31

p'tit c...n lol! lol! lol! lol!
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binjin



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MessageSujet: Re: legislation   Dim 29 Mar 2009 - 22:34

lol!
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MessageSujet: Re: legislation   Aujourd'hui à 11:02

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